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Marques déposées par GOUY Marc
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CHATEAU LA HAUTE BRANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA HAUTE BRANDE
GOUY Marc

Numéro de dépôt :
92411626
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque CHATEAU LA HAUTE BRANDE

Déposée le 13 mars 1992 par GOUY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA HAUTE BRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est GOUY Marc, domicilié(e) "La Haute Brande", 24240 POMPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc GOUY - France.

La marque CHATEAU LA HAUTE BRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA HAUTE BRANDE est expirée depuis le 13 mars 2002.

GOUY Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAROCHE COMBET , CHATEAU LE REYSSAC , CHATEAU LA ROCHE COMBET , CHATEAU FONDURANTE


GOUY Marc - "La Haute Brande", 24240 POMPORT - France


Monsieur Marc GOUY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LA HAUTE BRANDE" F